Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MONTEE DES CRAYERES
SCEV DOMAINE DE LA PERRUCHE, SCEV DOMAINE DE LA PERRUCHE

Numéro de dépôt :
3796263
Date de dépôt :
10/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2021
LA MONTEE DES CRAYERES de SCEV DOMAINE DE LA PERRUCHE

Présentation de la marque LA MONTEE DES CRAYERES

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2011 par SCEV DOMAINE DE LA PERRUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MONTEE DES CRAYERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est SCEV DOMAINE DE LA PERRUCHE, SCEV DOMAINE DE LA PERRUCHE domicilié(e) 29 RUE DE LA MAUMENIERE - 49730 - MONTSOREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV DOMAINE DE LA PERRUCHE domicilié(e) 29 RUE DE LA MAUMENIERE - 49730 - MONTSOREAU - France.

La marque LA MONTEE DES CRAYERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MONTEE DES CRAYERES est expirée depuis le 10 janvier 2021.

SCEV DOMAINE DE LA PERRUCHE a également déposé les autres marques suivantes : LE CHAUMONT , CLOS DE CHAUMONT , LA PENTE DES ROCHEPICARDS , DOMAINE DE LA PERRUCHE CLOS DE L'EGLISE , LES HAUTS DE LA PERRUCHE , LES ROTISSANTS , LE SAUT AUX LOUPS


SCEV DOMAINE DE LA PERRUCHE, SCEV DOMAINE DE LA PERRUCHE - 29 RUE DE LA MAUMENIERE - 49730 - MONTSOREAU - France


SCEV DOMAINE DE LA PERRUCHE - 29 RUE DE LA MAUMENIERE - 49730 - MONTSOREAU - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.